RÉEXPORTATION SOUS DOUANE · FTWZ · TRANSBORDEMENT · NÉGOCE INTERNATIONAL
L’Inde, votre duty-free plateforme commerciale.
Importez depuis un pays, conservez les marchandises dans un entrepôt sous douane indien ou une FTWZ, et réexportez-les vers un acheteur dans un autre pays sans payer de droits d’importation indiens. C’est un travail spécialisé et très documentaire, et très peu de transitaires en Inde le gèrent de bout en bout. Nous, oui.
Arrivée de l’étrangerStocké sous douane, en franchise de droitsDépart vers un pays tiers
Zéro droit indienLes marchandises réexportées depuis un entrepôt sous douane ne paient pas de droits d’importation indiens.
Vendez par lotsStockez un gros envoi et libérez-le au fil des commandes des acheteurs.
Plus près des acheteursL’Inde est à un court trajet maritime ou aérien de l’Afrique de l’Est, du Golfe et de l’Asie du Sud.
Ajoutez de la valeurReconditionnez, réétiquetez et fractionnez sous surveillance douanière avant la réexportation.
LE PARCOURS
Importer. Stocker sous douane.Réexporter.
La marchandise arrive en Inde depuis n’importe où, attend dans un entrepôt sous douane sans payer de droits indiens, puis repart vers un acheteur dans un autre pays. Nous effectuons chaque déclaration, du bill of entry d’entrée en entrepôt au shipping bill de réexportation.
Exemples d’itinéraires. Nous faisons venir des marchandises de ports du monde entier et les y réexportons.
EXPLORATEUR D’ITINÉRAIRES
Quatre façons de commercer via l’Inde.
Entrepôt sous douane
Les marchandises sont importées sur un bill of entry d’entrée en entrepôt et déposées dans un entrepôt sous douane public ou privé sans paiement de droits. Lorsque l’acheteur est prêt, elles sont dédouanées à l’export au titre de la section 69 du Customs Act, sans aucun droit d’importation indien.
IDÉAL POUR
Négociants qui doivent stocker des marchandises près de leurs acheteurs en Afrique, dans le Golfe ou en Asie du Sud, et les vendre par lots.
Informations générales uniquement. Les durées d’entreposage, opérations autorisées et documents sont confirmés au cas par cas selon les règles CBIC en vigueur.
TIRÉ DE NOS DOSSIERS
Une exportation. Huit trajets.
Un laminoir à tubes d’acier destiné à l’Afrique de l’Ouest associait une fabrication indienne à des composants spécialisés de sept pays. Nous avons mis en place un entrepôt sous douane dans le port, y avons consolidé chaque composant et exporté l’ensemble comme une seule machine complète.
À droite : le déroulement type d’une réexportation lot par lot.
Jour 0Le conteneur part de Shanghai vers Nhava Sheva. YAM dépose le bill of entry d’entrée en entrepôt.
Jour 21Arrivée et mise en entrepôt sous douane. Aucun droit n’est payé.
Jour 35Le premier acheteur confirme. Un tiers est réexporté vers Mombasa au titre de la section 69.
Jour 60Le deuxième lot est réétiqueté pour l’acheteur et expédié.
Jour 80Le dernier lot est expédié et l’engagement sous douane est apuré. Total des droits d’importation indiens : ₹0.
Une opération qui traverse trois frontières ? Parlez-nous-en d’abord.